Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE TOUCH'
SIEPA SA

Numéro de dépôt :
3002995
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2010

Présentation de la marque ONE TOUCH'

Déposée le 25 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SIEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONE TOUCH' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA domicilié(e) ZI, 5ème Avenue 17ème Rue, BP 8, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEPA SA - France.

La marque ONE TOUCH' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE TOUCH' est expirée depuis le 25 janvier 2010.

SIEPA a également déposé les autres marques suivantes : TURN AND GO , FIX AND GO , GUIDE D'ACHAT , K2 , Siepa , GUIDE D'ACHAT DE LA COMMUNICATION , XXL , StopUVex , CLIC AND GO


SIEPA SA - ZI, 5ème Avenue 17ème Rue, BP 8, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372


SIEPA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Véhicules, appareils de locomotion par terre, coffres de toit, barres et galeries porte bagages, portes vélos pour véhicules, avertisseurs sonores automobiles, amortisseurs, chaînes, chaînes anti-dérapantes, démarreurs. Pare chocs pour automobiles, antivols pour automobiles, toits ouvrants pour automobiles, couvre volants, pare-soleil. Sièges nattes et housses pour véhicules. Lampes baladeuses, lampes, phares pour automobiles. Tapis, paillassons, nattes, linoéum, et autres revêtements de sols.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.